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Autocollants HONDA chromés - petit format (la paire)Autocollants HONDA chromés - petit format (la paire)
EUR 3,50EUR 3,50
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Autocollants HONDA chromés - petit format (la paire)
shopkaelis
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Over dit object
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eBay-objectnummer:236020658719
Specificaties
- Objectstaat
- Nieuw: Een gloednieuw, ongebruikt, ongeopend en onbeschadigd object in de originele verpakking ... Nieuw: Een gloednieuw, ongebruikt, ongeopend en onbeschadigd object in de originele verpakking (indien van toepassing). De verpakking moet dezelfde zijn als degene die u kunt vinden in de winkel, tenzij het object werd verpakt door de fabrikant in een verpakking die niet bestemd is voor kleinhandel, zoals een onbedrukte doos of plastic zak. Voor de volledige gegevens bekijkt u de aanbieding van de verkoper. Alle staatdefinities bekijkenwordt in nieuw venster of op nieuw tabblad geopend
- Marque
- KAELIS
- Numéro de pièce fabricant
- 30901-156
- EAN
- 3701108258085
Objectbeschrijving van de verkoper
Informatie van zakelijke verkoper
Btw-nummer: FR 35481454981
Ik verstrek facturen waarop ik de btw afzonderlijk vermeld.
SIRET: 48145498100053
EPR-nummers (Extended Producer Responsibility):
Verkopers hebben een UPV-nummer als ze zich bij de overheid hebben geregistreerd als producent van een bepaald type product en de verantwoordelijkheid hebben genomen voor het daarmee samenhangende afvalbeheer.
Verkoopvoorwaarden
MENTIONS LÉGALES :
Shop-Kaelis.fr est un site e-commerçant qui proposent un large choix de pièces moto pour mini 4 temps HONDA Dax, Monkey et assimilés.
Raison sociale : KAELIS
Structure juridique : SARL
Numéro d’identification : B481454981
Ville d’immatriculation : AIX EN PROVENCE
Capital social : 7624 €
Siège social : 13124 PEYPIN
Nom du directeur de la publication : Mr G.
Email : contact@shop-kaelis.fr
Horaires d’ouvertures : Du lundi au vendredi de 9hà12h30 et de 14h à 18h.
Siret : 481 454 981 000 46
TVA : FR354 814 549 81
Mentions relatives à la loi Informatique et libertés :
Nos clients disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant (art.34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, nous adresser un courrier postal ou un e-mail au service clients
Numéro de déclaration à la CNIL : 2109447v0
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE :
Préambule :
Le contrat conclu entre la SARL KAELIS et le Client sera régi par les conditions générales de vente qui suivent.
Ces conditions générales, auxquelles le Client a librement accès, font partie intégrante du contrat et lui sont donc opposables.
Objet :
Le présent contrat a pour objet la vente de marchandises conformes aux exigences du Client et proposés par la SARL KAELIS sur le site http://www.shop-kaelis.fr.
1. CLAUSE GÉNÉRALE D'APPLICATION
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute autre stipulation émanant de l'acheteur. Le seul fait de passer une commande ou d'accepter une offre de la SARL KAELIS comporte l'acceptation sans restriction ni réserves des présentes conditions générales de ventes. Toute condition posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation express, inopposable à la SARL KAELIS. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par la SARL KAELIS.
Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du client par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente tel que "droit de rétractation" et "rupture de stock".
Le "double clic" associé à la procédure d'authentification, de non répudiation et de protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties. Les présentes conditions générales de vente entrent en vigueur à la date de validation électronique par double clic du bon de commande par le client. Ces conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens.
Le client sera réputé avoir lu et accepté les conditions de vente en cochant la case prévue à cet effet. Aucune commande ne sera enregistrée sans que le client ait, au préalable, coché la case correspondant à l'acceptation des présentes conditions de vente.
Le présent contrat est formé des documents contractuels suivant :- Les présentes conditions générales de vente et le bon de commande.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la SARL KAELIS dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L'archivage des bons de commande et des factures sera effectué sur un support fiable et durable pouvant être juridiquement produit à titre de preuve.
2. PRIX
Les prix facturés à l'acheteur pour les produits s'entendent nets en euro, ttc, port compris pour la France métropolitaine. Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par l'éditeur, les prix affichés ne sont valables qu'au jour de la commande et ne portent pas effet pour l'avenir.
Les commandes de prestations particulières et de produits ne figurant pas sur le tarif de la SARL KAELIS seront facturées au prix stipulé sur la proposition commerciale.
3. RÉTRACTATION
Dans les conditions prévues par l'article L121-16 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la date de livraison. Tout retour de marchandise nécessite de contacter au préalable le vendeur afin de procéder à un échange rapide. Le produit devra être retourné à la SARL KAELIS, ZA de Valdonne; 13124 PEYPIN, FRANCE. Les produits ne devront pas avoir été utilisés ou détériorés afin que le consommateur puisse bénéficier du droit de rétractation. Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, avec leur emballage d'origine, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ne sera ni remboursé ni échangé. Les frais afférents à la livraison et au retour du produit sont à la charge de l'acheteur. En cas de non-conformité d'un produit en retour, les frais de réexpédition seront à la charge de l'acheteur.
La SARL KAELIS dispose d'un délai de remboursement de 30 jours ouvrés à compter de la réception des produits renvoyés.
Pour toute transaction supplémentaire sur une commande (rétractation, remboursement, retour produit, ajout pièce...), des frais de gestion peuvent vous être facturés, d'un montant de 2,50€ par transaction.
4. CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Par dérogation expresse aux dispositions de l'article 1583 du code civil, la SARL KAELIS reste propriétaire des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral de leur prix dû, en vertu du présent contrat, nonobstant le transfert des risques de la marchandise à l'acheteur. L'acheteur s'interdit de donner la marchandise en gage, ni de la vendre ou de la transférer à titre de garantie. En cas de saisie, l'acheteur s'engage à aviser sans retard la SARL KAELIS. Dans le cas d'une procédure de redressement judiciaire affectant l'entreprise, l'acheteur s'engage à participer activement à l'établissement d'un inventaire des marchandises se trouvant dans ses stocks et dont la SARL KAELIS revendique la propriété. A défaut, la SARL KAELIS a la faculté de faire constater l'inventaire par huissier de justice aux frais de l'acheteur.
5. RESPONSABILITÉ DES PARTIES
La responsabilité pécuniaire de la société la SARL KAELIS quelle que soit l'action de la base de l'action juridique engagée sera limitée à la restitution des sommes lui ayant été payées par l'acheteur. La SARL KAELIS n'encoure aucune responsabilité contractuelle à raison de dommages directs ou indirects subis par l'acheteur ou des tiers à la suite de la mauvaise utilisation du matériel fourni.
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, illustrations, graphismes, logos et autres signes figurant sur notre site et sur nos produits sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable et écrite de la SARL KAELIS
Toute reproduction totale ou partielle du site et des produits de la SARL KAELIS est strictement interdite.
7. GARANTIE
Les produits en vente sur le site sont garantis seulement pour défaut constructeur ou vices cachés, pour une durée de deux mois. Nous garantissons les pièces et non la main d'œuvre.
En revanche, la garantie est exclue pour toute détérioration provenant de l'usure ou de causes étrangères aux qualités intrinsèques de la marchandise, telles que celles résultant d'une utilisation anormale (charge, humidité ou chauffage excessif, etc.) ou du fait de l'acheteur (transport, manutention, montage, lorsque ceux-ci ont été effectués par l'acheteur ou un tiers, etc.). Elles ne peuvent donc être ni reprises, ni échangées.
Nous ne pouvons prendre en garantie les éléments de boite de vitesses sur les moteurs vendus complets.
Les produits composés de pièces électriques ou électroniques ne pourront pas être échangés ou remboursés. La SARL KAELIS ne peut pas être tenue responsable d'une erreur de montage pouvant causer une détérioration de la pièce.
Dans tous les cas la SARL KAELIS ne pourra être tenu pour responsable pour non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de la SARL KAELIS est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
Toute réclamation doit s'effectuer par voie postale, en recommandé avec accusé de réception.
Dans le cas ou votre commande vous parviendrai endommagée et que vous avez bien décris la casse sur le bordereau de livraison, il vous faut nous retourner les pièces endommagées pour tout remplacement.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).
11. ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Pour toutes les contestations relatives au présent contrat entre la SARL KAELIS et l'acheteur, le tribunal de commerce d'Evry sera seul compétent.
8. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
En application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 l'acheteur dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant et conservées par la SARL KAELIS.
a) Généralités - Finalité - Durée
Les internautes disposent de la libre faculté de fournir des informations personnelles les concernant. La fourniture d'informations personnelles n'est pas indispensable pour la navigation sur le site. En revanche, l'inscription sur le présent site suppose la collecte, par l'éditeur, d'un certain nombre d'informations personnelles concernant les internautes. Les internautes ne souhaitant pas fournir les informations nécessaires à la création d'un espace membre ne pourront pas passer commande sur le présent site.
Les données récoltées sont nécessaires à la bonne administration des services proposés sur le présent site ainsi qu'au respect de ses obligations contractuelles par l'éditeur. Ces données sont conservées par l'éditeur en cette unique qualité, et l'éditeur s'engage à ne pas les utiliser dans un autre cadre, ni à les transmettre à des tiers, hors accord express des utilisateurs ou cas prévus par la loi.
Les coordonnées de tous les utilisateurs inscrits sur le présent site sont sauvegardées pour une durée de (1) un an, durée raisonnable nécessaire à la bonne administration du site et à une utilisation normale des données. Ces données sont conservées dans des conditions sécurisées, selon les moyens actuels de la technique, dans le respect des dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
b) Droit d'accès, de rectification et d'opposition
Conformément à la loi Informatique et Libertés, les internautes disposent d'un droit d'opposition, d'interrogation, d'accès et de rectification des données qu'ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d'en faire la demande à l'éditeur du présent site, en la formulant à l'adresse électronique suivante : contact@shop-kaelis.fr, ou encore par courrier postal à l'adresse du siège de l'éditeur mentionné en tête des présentes conditions générales.
Les données personnelles collectées font l'objet d'un traitement informatique et sont exclusivement réservées à l'éditeur du site. Les données personnelles récoltées ne font l'objet d'aucun transfert vers l'étranger.
c) Adresse IP
En outre, l'éditeur se réserve le droit de collecter l'adresse IP (Internet Protocol) publique de tous les internautes. La collecte de cette adresse IP sera effectuée de façon anonyme, elle sera conservée pour la même durée que les informations personnelles et ne sera destinée qu'à permettre une bonne administration des services proposés sur le présent site. L'adresse IP correspond à une série de chiffres séparés de points permettant l'identification unique d'un ordinateur sur le réseau Internet.
L'éditeur devra communiquer toutes les données personnelles relatives à un internaute à la Police (sur réquisition judiciaire) ou à toute personne (sur ordonnance du juge). L'adresse IP de votre ordinateur pourra faire l'objet d'un rapprochement avec l'identité effective de l'abonné détenue par le FAI (fournisseurs d'accès à l'internet).
9. MENTIONS RELATIVES A LA COLLECTE DE "COOKIES"
a) Généralités ' Finalité ' Durée
Afin de permettre à tous les internautes une navigation optimale sur le présent site ainsi qu'un meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, l'éditeur pourra procéder à l'implantation d'un cookie sur le poste informatique de l'utilisateur. Ce cookie permet de stocker des informations relatives à la navigation sur le site (date, page, heures), ainsi qu'aux éventuelles données saisies par les internautes au cours de leur visite (recherches, login, email, mot de passe). Ces cookies ont vocation à être conservés sur le poste informatique de l'internaute pour une durée variable allant jusqu'à (1) un an, et pourront être lus et utilisés par l'éditeur lors d'une visite ultérieure de l'Internaute sur le présent site.
b) Droit d'opposition à l'implantation du cookie
L'utilisateur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer ce cookie via l'interface de son navigateur (généralement : outils ou options / vie privée ou confidentialité). Dans un tel cas, la navigation sur le présent site ne sera pas optimisée. Si la désactivation systématique des cookies sur le navigateur de l'internaute l'empêche d'utiliser certains services ou fonctionnalités fournis par l'éditeur, ce dysfonctionnement ne saurait en aucun cas constituer un dommage pour le membre qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.
c) Suppression des cookies
Les internautes ont aussi la possibilité de supprimer les cookies préalablement présents sur leur ordinateur, en se rendant dans le menu de leur navigateur prévu à cet effet (généralement, outils ou options / vie privée ou confidentialité). Une telle action n'a pas d'incidence sur leur navigation sur le présent site, mais fait perdre aux utilisateurs tout le bénéfice apporté par le cookie. Dans ce cas, ils devront à nouveau saisir toutes les informations les concernant.
10. EXONÉRATION DE LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ KAELIS DANS LE CADRE DE L’EXÉCUTION DU PRÉSENT CONTRAT
En cas d'impossibilité d'accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, le client ne pourra se prévaloir d'un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.
L'indisponibilité, même prolongée et sans aucune durée limitative, d'un ou plusieurs produits, ne peut être constitutive d'un préjudice pour les internautes et ne peut aucunement donner lieu à l'octroi de dommages et intérêts de la part du site ou de son éditeur.
Les liens hypertextes présents sur le présent site peuvent renvoyer sur d'autres sites internet et la responsabilité de l'éditeur du présent site ne saurait être engagée si le contenu de ces sites contrevient aux législations en vigueur. De même la responsabilité de l'éditeur du présent site ne saurait être engagée si la visite, par l'internaute, de l'un de ces sites, lui causait un préjudice.
11. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par l'éditeur du site ou son mandataire. Les conditions générales applicables à l'utilisateur sont celles en vigueur au jour de sa commande ou de sa connexion sur le présent site. L'éditeur s'engage bien évidemment à conserver toutes ses anciennes conditions générales et à les faire parvenir à tout utilisateur qui en ferait la demande.
12. RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
Sauf dispositions d'ordre public, tous litiges qui pourraient survenir dans le cadre de l'exécution des présentes conditions générales pourront avant toute action judiciaire être soumis à l'appréciation de l'éditeur du site en vue d'un règlement amiable. Il est expressément rappelé que les demandes de règlement amiable ne suspendent pas les délais ouverts pour intenter les actions judiciaires.
13. NULLITÉ
Si l'une des clauses des présentes conditions générales venait à être déclarée nulle par une décision de justice, cette nullité ne saurait emporter la nullité de l'ensemble des autres clauses, qui continueraient à produire leur effet.
14. NON RENONCIATION
Le fait, pour l'éditeur, de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d'une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales, n'emportera en aucun cas renonciation à se prévaloir du reste des conditions générales.
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